Quand les grandes marques pillent les créateurs…

A gauche, l’original. A droite, la copie.

C’est l’histoire du pot de terre contre le pot de fer version 2.0.

Anne-Cécile Couetil est une jeune femme qui a crée il y a quelques années Velvetine, une marque de sac à mains furieusement tendances. Des beaux cuirs, une vraie patte créative pour des sacs hautement désirables. Jusque là, vous me suivez.

Aussi, lorsque cette créatrice a découvert qu’une grande enseigne avait copié deux de ses modèles qu’elle avait pourtant pris la peine de déposer à l’INPI, elle a décidé de porter l’affaire devant la justice.

Verdict : Velvetine est condamné à payer 6000€ à Mango, l’enseigne en question, au motif qu’elle les aurait attaqué abusivement. Non, je ne plaisante pas.

Anne-Cécile n’est pas la première créatrice qui se voit littéralement pillée par une grande marque… des sacs à main copiés / collés en toute impunité, des tee shirts à l’effigie de blogueuses que l’on utilise sans leur consentement, voire même des cupcakes : il semblerait que la France ne soit pas exactement une Terre d’Asile ou à tout le moins un terrain de jeu propice pour les créateurs.

Qu’aurait du faire Anne-Cécile pour se prémunir d’un tel jugement ? En condamnant Velvetine à verser ces dommages et intérêts au plagieur, le tribunal qui a rendu ce verdict se range du côté des intérêts du pot de fer, en dépit d’une logique pourtant implacable, et piétine ni plus ni moins les droits de la créatrice.

Pour ma part, j’ai envie de soutenir Anne-Cécile. Oh, j’ai bien conscience que ce billet ne changera probablement pas la donne… Mais j’ai la naïveté de penser que si nous manifestons tous, à notre niveau, notre perplexité et notre écœurement, l’appel d’Anne-Cécile peut être entendu. Il y va de la survie de Velvetine, et in extenso, de la place accordée en France aux créateurs.

Je compte sur vous !

>> Comment soutenir Velvetine ? <<

Laissez un message sur le billet d’Anne-Cécile, ou sur le wall Facebook de Velvetine, ou bien encore ici dans les commentaires, relayez cet article… Faites du bruit !

Commentaires

Je ne suis pas sure qu’il faille parler de grande marque pour Mango qui à mon sens est plutôt du moyen ( voire bas ) de gamme. Quoi qu’il en soit, le procédé est largement repréhensible même si trés répandu …
Je file sur le blog d’Anne Cécile.

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Je parle de « grande marque » dans le sens « marque internationale ».

J’ai été choquée en voyant le post sur FB ce week-end… J’ai bien envie d’aller rendre ma robe neuve qui vient de me coûter un bras, du coup…

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Malheureusement, je crains que ce soit inefficace… Les vendeuses ne doivent même pas être au courant de l’affaire, tout se passe à un niveau qui nous est étranger… Ecoeurant.

Je trouve ça totalement déguelasse!
Il existe en France une multitude de créateurs pleins de talents avec peu de moyen!
J’imagine que MGN avait prévu une horde d’avocat derrière eux!
C’est vraiment déplorable!

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Deedee, Velvetine, lâchez pas le morceau !
Y a pas quelqu’un à l’inpi qui pourrait se bouger un peu + là ??? Parce que c’est aussi leur raison d’être qui est remise en cause sur ce coup là tout de même…

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c’est du grand n’importe quoi…
je comprends qu’elle ait porte l’affaire en juste mais en meme temps on sait tres bien que toutes les marques copient et si peu de createurs portent plainte c’est qu’il y a une raison (lobbying des grandes marques?)
enfin de la a lui faire payer 6000 euros c’est du delire.

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porte l’affaire en justice pardon
et desolee pr les accents, je n’en ai pas sur mon ordi!

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Pas de souci Agnès 😉

Là où l’on voit que la justice est une affaire de juristes et pas une affaire de droits. C’est juste écoeurant. Et le meilleur moyen de soutenir la création est d’acheter UN sac de créateur et pas une dizaine de sacs largement inspirés de créations originales que l’on trouve dans les grandes enseignes.

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Quelle honte…Et pourtant pas si étonnant.
Je suis de tout coeur avec elle.
Pour avoir travaillé dans la mode, ça ne m’étonne pas. Certains vont jusqu’à prendre en photo la vitrine de l’atelier pour copier, sans se cacher.
J’ai même eu le droit à un entretien où l’on a fini par me dire
« Han bah non on n’a pas de boulot pour vous, on voulait voir votre book pour prendre vos idées ». What else.
Je partage sur facebook!!

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Hallucinant !

C’est un pure scandale! Rien ne me révolte plus que la contrefaçon.

J’ai créé le hashtag #mangovsvelvetine sur twitter! Venez retweeter! J’espère qu’elle ne se laissera pas abattre.

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Je ne comprends pas… Il ne faut pourtant pas être expert pour se rendre compte que c’est… le même sac à gauche et à droite !!! J’envoie tout mon soutien à Anne-Cécile, je tweete, je facebook : c’est pas grand chose mais merde quoi !

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C’est vraiment écoeurant. Je possède plusieurs sacs Velvétine et je ne savais pas que Mango avait copié ses modèles. En revanche, l’année dernière, Etam a copié le modèle Trent (copie plus grande sans les franges, avec une qualité de cuir déplorable et en plusieurs coloris en plus) : je m’en étais aperçue car en rentrant dans une boutique avec mon Velvetine, j’avais tous les yeux des vendeuses braqués sur moi (chercher l’erreur, elles pensaient que c’était une copie du sac Etam!). J’avais pris des photos et contacté Anne-Cécile Couetil : elle m’avait expliqué avoir déjà plusieurs procédures en cours pour d’autres copies et ne pas savoir si elle allait attaquer Etam ou pas.
Ce qui est malheureux, c’est que si elle perd son procès en appel, bye bye Velvetine avec les dommages et intérêts à verser et les frais d’avocats.
C’est quand même incroyable que la marque qui copie impunément ne soit pas condamnée : je ne pense pas que Vuitton, Dior et compagnie perdent leurs procès!

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Je n’étais pas au courant pour Etam…

C’est vraiment inadmissible ! C’est dingue ces grandes marques qui se croient tout permis et à qui, de surcroit, on donne raison ! Je suis vraiment outrée.

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Ce qui prouve encore une fois que lorsqu’on a les sous on peut tout se permettre.
Et malheureusement que l’INPI ne sert a rien surtout au vu du prix pour déposer une création ou un concept. Simple machine a fric rien qu’a voir leur boutique électronique et leurs enveloppes Soleau qui ne peuvent être utilisé devant un tribunal comme preuve.

Il s’agit aussi des executants/créateurs qui font le travail pour des clients et qui a leur tour volent une création pour la faire executer par un autre prestataire moins chère. La boucle est bouclé, nous vivons dans un monde de merde.

Courage a Anne-Cécile !

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Eh bien l’affaire m’étonne sans m’étonner plus que ça non plus ! Ce billet fait écho à un reportage vu il y a de cela quelques temps sur une petite marque de sacs qui s’était aussi fait spoliée un modèle et si mes souvenirs sont bons par la même marque de surcroit ! Ou tout du moins une marque du même acabit que Mango. L’épilogue tombe et c’est malheureux…

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Tu te souviens du nom de la marque ?

C’est pitoyable, cette décision de justice. Surtout que Inditex n’en est pas à ses premiers scandales de copies et de vols d’images… Ils n’ont aucune imagination et ne cherchent même pas à réinterpréter les modèles qu’ils copient! Je ne vois pas comment le juge a pu croire à de la bonne foi de la part de Mango.

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Clairement. On peut s’inspirer, mais spolier ni plus ni moins un petit créateur qui plus est, c’est révoltant.

Injuste…
Et quid des grandes marques (justement les Mango et Zara) qui pillent des bloggeuses pour confectionner des tee-shirts à leur effigie sans la moindre autorisation de ces dernières ?! On a vu ça avec Betty et Pandora…
Il n’y a aucune limite visiblement ! arf :/

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Oui, c’est ce que j’évoquais aussi dans le billet.

Le hashtag c’est #velvetinevsmango et PAS mangovsvelvetine comme dis plus haut! Sorry!

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Merci Simon 🙂

Ca m’interpelle ce genre de débat.

Je suis de suite allée liker la page facebook de Velvetine. parce que j’aime beaucoup le sac que tu montres sur ce billet.
Et puis l’histoire de david qui perd contre Goliath est assez dégueulasse (on est d’accord, si Velvetine avait eu la même armada juridique que Mango elle aurait sans doute gagné).
Mais ça soulève un loup quand même.
Parce qu’on est assez contentes finalement de trouver des imitations Chloe chez Zara mais qu’on est choquées de voir que des marques comme Velvetine sont pillées et qu’elles ne réussissent pas à faire entendre raison à la justice.
A partir de quand ce que font les enseignes de fast fashion est éthiquement déplorable ? Où mettre la limite ?
ca me laisse perplexe.
Entendons-nous bien, je n’ai pas d’avis définitif sur la question.
Je compatis au talent pillé d’Anne-Cécile cela dit et ça me conforte dans l’idée de favoriser les petites marques…

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6000 euros!?? Quelle honte! Je ne comprends pas la décision du tribunal. Le plagiat est flagrant. Et ils osent dire que sa décision de défendre ses droits était abusive… Il n’y a vraiment pas de justice!

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J’aimerais bien savoir où il y a attaque abusive !

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Nan mais ou on va là ?
Je soutiens Anne-Cécile à 1000% car la décision de justice qui a été rendue est juste à vomir! Ah mais c’est sûr que c’est beaucoup plus intéressant de soutenir un géant du prêt à porter…

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Mais à quoi cela sert-il de prendre la peine et le temps de déposer un modèle si au final cela ne sert pas à protéger le créateur???
ON RÊVE!!
Je ne mets pas souvent les pieds chez Mango car la qualité laisse à désirer, et bien là c’est bon, je boycotte!
Et je m’en vais écrire un mot de soutien à Anne-Cécile. Quelque chose me dit que mon prochain sac sera un Velvetine…
Merci Deedee d’avoir relayé l’info!!

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Merci à toi de relayer l’info 🙂

moi je propose qql petites remarques laissées négligemment sur le wall fcb de mango 🙂

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Pas mal ! (mais il faut adhérer pour ça, ça va leur donner du trafic..)

Velvetine doit de l’argent à Mango pour les avoir attaqués abusivement? C’est juste hallucinant. Même moi je suis capable de voir que c’est un copié-collé avec même pas une once de touche personnelle (ah si, le Mango, c’est de la merde en qualité).

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Nan mais quelle honte cette histoire, merci Deedee de l’avoir relayée, du coup je suis allée commenter chez Anne Cécile aussi.

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C’est vraiment triste. A se demander d’ailleurs où vont-ils chopper leurs stylistes et créateurs pour leurs marchandises, au vu du peu d’imagination dont ils font preuve au point d’aller plagier les plus méritants…
Dégueulasse.

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Dégueulasse, vraiment. Je suis allée mettre un petit comm’ chez Velevetine, je suis complètement écoeurée.

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Merci pour elle.

Une honte !!!
Mango peut compter ne JAMAIS voir ne serait-ce que l’ombre de ma CB…
En fait, la qualité de Mango devait être tellement merdique comparé au Velvetine que c’était ce qu’on appelle une très très pâle copie !
Bon courage à la créatrice et merci Deedee pour ce billet qui nous donne l’occasion de nous insurger : tout à fait le genre de cause pour laquelle je me sens pousser les canines.
Bisous
Anne

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Je suis d’autant plus touchée et énervée de lire ça que j’ai eu la chance de gagner un de ses sacs grâce à ton blog, Deedee ! Et ce sac, c’est « de la bombe bébé », oui, je pèse mes mots !
Je m’en vais donc de ce pas « faire du bruit » et en parler autour de moi, sur mon blog, et à mes amies journalistes dans ce milieu…
Non mais ils ont pas honte !

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Ah oui, le concours des 5 ans 🙂 Merci de ton soutien !

ils ont réussi à se retourner contre elle alors qu’elle avait déposé/ breveté/ que sais je encore, son sac ??? c’est incroyable !
si elle ne s’est pas protégée au niveau juridique, c’est une autre affaire … c’est dégueulasse, mais c’est le jeu et ce n’est pas surprenant …

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Il me semble que c’est la marque Mysuelly !

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Ah bon ?! Je vais investiguer, ça m’intéresse. Merci !

Je suis atterrée … Ca se résume juste à ça en effet : le tout-petit qui essaie de lutter contre le tout-puissant … écœurant, il n’y a pas d’autre mot.

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C’est scandaleux! Pareil, Mango ne verra pas l’ombre de mes orteils cet été. Par contre, j’envisage de casser ma tirelire pour un sac Velvetine, du coup…Autant j’apprécie la mode a bas prix chez Zara etc, autant je remarque souvent des copies conformes de créateurs qui doivent en faire rager plus d’un. C’est d’autant plus important quand c’est des « petits créateurs » français qui méritent vraiment d’être encouragés.

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CA devait être dans une émission du style 66 minutes sur M6, mais je n’en suis pas certaine 🙂
Si ça peut aider !

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Quoi??? C’est pas possible quand meme le coup de la procedure abusive!!! Et dire que Betty a l’epoque n’a pas voulu attaquer pour ne pas perdre de l’energie pour rien, elle a peut-etre meme evite des soucis du meme ordre…

C’est dingue quand meme. Le coup du sac Etam me cloue aussi: le pire c’est que les gens « non-informes », typiquement les vendeuses, ne se rendent pas compte de qui est arrive d’abord… raaah, c’est rageant!!

Je RT ca tout de suite. (Pardon pour les accents, ai pas pour le moment!)

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Eh bien, je suis halluciné par la ressemblance en plus. c’est clair que ce n’est plus de l’inspiration. Je vais faire circuler ton message au maximum.

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à rapprocher d’une affaire similaire datée du18 mai 2011 :

http://hanna-bernhard.blogspot.com/2011/05/one-of-our-design-copied-by-iris-apfel.html

qui a eu,elle,un épilogue heureux (et juste) car relayée par de nombreux blogs :

http://hanna-bernhard.blogspot.com/2011/05/power-of-blogs-iris-apfel-toucan-repro.html

Bravo pour la démarche Deedee,en espérant qu’elle vienne rapidement en aide à Anne-Cécile !

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Merci pour les liens ! Ils devraient donner un peu de baume au cœur à Anne-Cécile 🙂

Mon blog n’est pas un blog mode, mais je défends les initiatives locales, en l’occurrence à Nantes, donc je m’engage moi aussi aux côtés d’Anne Cécile !
Bon courage…

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Merci ^^

Pour que ça bouge, c’est sur la page de Mango qu’il faut s’enflammer 😉

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Je ne sais pas.. ça leur donne des adhérents, puisqu’il faut adhérer pour critiquer.. Non ?

La marque Mysuelly a déjà rencontré ce type de problèmes avec Mango. C’est vraiment déplorable!

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c’est quand même scandaleux :O

ça me rappelle la creatrice milka vs la marque de chocolat, elle avait deposé son domaine et milka a reussi a lui piquer ça :-/

bon pour ma part j’irai voir le site de la dame ça a l’air pas mal tout ça et pour mango je suis bien contente que je ne suis pas cliente chez eux, en general ils ont des choses assez moches de toutes façons…

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Je reste sur ma position, balancez votre soutien sur la page Mango 🙂
A la manière des MDD et du Hard Discount, Mango se lance dans du me too product et sans état d’âme on dirait.

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Tu as vu passer ça, sur Twitter ? « @samedimidi le wall de Mango est fermé, tu peux slt commenter et les commentaires ne remontent pas dans le feed des fans #velvetinevsmango ».

Note qu’on peut toujours laisser des commentaires sur les publications déjà existantes.

Nan mais d’ou ils sortent les juges qui décident de ce genre de chose ?? c’est incroyable !

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C’est vraiment honteux déjà de faire ça de la part de Mango, comme s’ils n’avaient pas les moyens de faire des créations originales et d’autre part de la part de tribunal ! C’est hallucinant ! Surement une histoire d’argent parce que quand on voit la ressemblance on ne peut pas nier le plagiat !
En tout cas c’est bien triste, déjà que c’est pas facile de se faire un nom en tant que petit créateurs alors si les « grands » les piétinent …
A bientôt,

Sophie – http://mode.fr

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Pour moi c’est une faute double de la part de Mango : violation de propriété intellectuelle (même si je ne doute pas que, défi délibéré du bon sens oblige, l’on puisse démontrer le contraire par un jeu de dimensions, matières etc. savamment ficelé) et abus de position dominante.

On (…n’est pas un con pour une fois) dit que le meilleur juge est le client ; qu’à cela ne tienne, Mango ne verra jamais la couleur de ma carte bleue. (flûte, vendu !)

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C’est d’autant plus délirant que je me souviens avoir déjà été choquée de trouver chez Mango une copie de mon Iggy. A l’époque la marque s’était largement inspiré aujourd’hui c’est du plagiat.. De mieux en mieux !

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Créatrice débutante, je suis atterrée ! Je file sur le blog d’Anne Cécile, en tout cas bravo de relayer l’info!
Bon courage!

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C’est tout simplement aberrant! Quand on sait de plus ce que ça coûte (en énergie et en argent) de se lancer comme jeune designer/styliste…
J’espère que nos manifestations de soutien à Anne-Cécile et le fait de relayer l’info pourront lui servir, vraiment je le souhaite.

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Merci Deedee pour cet article de soutien à la jeune création 🙂
Evidemment, je relaye, je commente partout, je fais tourner sur facebook etc. On lance une pétition dis ?

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bonjour,
je suis créatrice de bijoux et accessoires depuis 12 ans, ma marque vend dans le monde entier, j’ai du stopper les salons parisiens, car que des rapaces sur le stand, les chinois avec leurs appareils photos et les pseudos créateurs en manque d’imagination! j’ai 2 ennemis en particulier, les grandes marques et les chinois (rien de perso contre les chinois ;-)!
Et bien malgré des centaines de copies constatées, par huissier puisque elles sont toutes déposées, et bien aucun recours, les grandes marques sont « trop grandes » et donc je n’ai pas les mêmes moyens de les attaquer car tous juges leur donneront raison, puisque il est évidemment impensable que ces marques copient des petits créateurs comme moi! et les chinois impossible de lancer une procédure et pourtant je vois des milliers de pièces en boutique ou sur le web, contrefaisantes, dont beaucoup vendues par des « créatrices » françaises et boutiques, et bien sur à des prix complétement cassés, puisque aucun travail de recherche, de protection, de choix des matières, de communication…., il me faudrait des millions pour pouvoir faire un gros nettoyage et me protéger moi et ma société et mes employés et biensur les familles que je nourris par ce biais, alors aujourd’hui je suis obligés de baisser sans cesse mes prix, mais avec toujours une garantie créateur + la qualité maximale, je ne rentre plus dans mes frais… voilà à nous consommateurs d’agir contre tout cela! Nous en avons le pouvoir!

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Oui, tu soulèves une autre partie du problème : le rôle du consommateur.

Soyons honnêtes : face à un bijou ou à un sac vendu beaucoup moins cher que l’original, la majorité ira spontanément vers le moins cher… Même si cette majorité est bien consciente que la qualité, la recherche etc. ne sont pas au RV avec la pièce la moins dispendieuse.

Et comment blâmer cette majorité ?

C’est vraiment moche… Il faut que les créateurs puissent continuer à créer sans se faire piétiner aussi impunément ! Tu as raison Delphine, il faut faire du bruit pour dénoncer ces injustices, et montrer aux tribunaux que personne n’est dupe.
Tout mon soutien à Velvetine et aux autres en tout cas.

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Je ne peux que me joindre à toutes ces indignations et partager l’info sur facebook… en effet ce n’est pas la première ni la dernière fois que cela arrivera et c’est inadmissible, sinon à quoi bon faire protéger ses créations par l’inpi??? (je suis graphiste cela me touche doublement). Je pense en parler sur mon blog et relater l’info.. tout mon soutien à la créatrice.

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Cette décision me laisse sans voix… Ahh elle est belle la justice !

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Affreux mais tellement récurrent …

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Et oui c’est dégeulasse mais c’est tellement vrai ! Les petits créateurs se font régulièrement plagier ce n’est pas nouveau et les grandes enseignes n’ont aucun scrupules à cela puisque même s’ils sont condamnés ce n’est que dérisoire…
Pour info ce modèle de sac existe quasi à l’identique chez Zadig & Voltaire…

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Bonjour Deedee, je t’avoue que je serais vraiment très curieuse de voir le jugement car une condamnation pour procédure abusive est particulièrement sévère. Alors maintenant, il ne lui reste plus qu’à faire appel (et peut être changer d’avocat…).
Et chercher aussi s’il n’y a pas des précédents de la part de la marque !

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Oui, Anne-Cécile a décidé de faire appel d’après ce que j’ai compris…

Je suis désolée de dire ça mais elle a forcément des avocats pas très forts pour ne pas avoir gagner son procès. La seule chose à faire c’est donc de faire appel et de changer d’avocats !

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Hélas, je ne crois pas que les choses soient aussi simples !

C’est absolument dingue !! C’est surtout la décision du tribunal qui est étonnante et scandaleuse. Si la justice n’est même pas là pour protéger les « pots de terre »… Info relayée sur Facebook et Twitter. J’espère qu’il se passera quelque chose pour elle.

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Etre pillée , trahie et condamnée ! Mais pourquoi la justice penche-t-elle du côté des puissants ??
je file sur le blog d’Anne-Cécile, puisse notre soutien la réconforter..

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Enfin c’est dingue! Elle a déposé un modèle, ils sont protégés à l’INPI, à moins de prouver que Mango a déposé un modèle avant, je ne comprends pas comment le juge a pu appliquer une telle décision! C’est absurde! Je travaille dans la PI, jamais vu ça… Elle va faire appel de la décision? Les droits espagnols et français ne sont pê pas les mêmes, mais l’application de la propriété intellectuelle est mondial, lui (avec ses variantes dans les pays… peut-être qu’ils ont rétorqué que le modèle n’était pas protégé en Espagne?!) Si besoin d’adresse de cabinet de PI, n’hésite pas à me contacter.

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Ah et sinon, effectivement j’avais vu le reportage où 2 jeunes créatrices s’étaient fait pompé leur modèles par Massimo Dutti… Je crois que c’était à 66 minutes, impossible de me souvenir du nom de la marque de sacs!

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Un grand MERCI à TOUS!!
et Merci Deedee!!
C’est un réconfort énorme tout d’abord,
Je suis également pour que vous écriviez à Mango ce que vous pensez d’eux, meme si ca leur génère un peu de traffic.

Bises

Anne Cecile
VELVETINE

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Je suis assez d’accord avec enairods (commentaire 39) : que tout le monde ‘like’ Mango sur Facebook et se mette à relayer l’info sur leur mur. Certes, ça leur fait momentanément plus de fans, mais quel bad buzz pour eux !
Quand on voit le bordel sur la page Kookai (suite à l’affaire Morano), je me dis que ça peut leur remettre les idées en place !

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Héhé, je viens de voir que les commentaires commençent à fuser sur la page Mango, well done ! :))
Si à chacun de leur nouveau post, on en remet une couche, ça va les faire réfléchir !

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Oui, je viens de voir 🙂 Ils doivent avoir des consignes de leurs avocats de ne surtout PAS répondre…

Je viens de laisser un message à Velvetine… C’est honteux cette histoire. Comme je lui disais, il est grand temps que les choses bougent : la copie se répand à vitesse grand V dans la mode comme dans la déco.

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Déjà que pour les tee-shirts je trouvais ça écoeurant, mais là, cela remet en question tout le système de création des grands enseignes. A chaque fois qu’on achètera un vêtement ou autre chez Mango and co, il faudra maintenant être vigilent. Où va la mode !

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J’ai découvert cette histoire via facebook et les plateformes où je vends mes créations bijoux. C’est terriblement injuste et frustrant pour des créatrices comme moi de voir que notre travail n’est pas reconnu et qu’il peut être pillé de la sorte. J’ai relayé via facebook et mon blog en espérant que cela finisse par faire du bruit.

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Effectivement je trouve cela carrément écoeurant !
Quelle injustice et ce n’est tellement pas normal !!!

Tu as bien fait de faire ce billet, c’est une super idée 🙂

Belle journée,
M.

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Je fuis les grandes enseignes des que je le peux. J’aime les petits createurs, les petites boutiques, les pieces originales qui sentent le travail bien fait, bien pense, bien realise derriere lequel se cachent des gens talentueux et passionnes. Je ne connais pas Velvetine mais deja je l’aime. Je connaissais Mango et jamais je ne l’ai aime. L’injustice est un maux dont il faut nous debarrasser. Je ne suis qu’une goutte d’eau mais je peux crier fort: VIVE VELVETINE !

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Merde j ai mis une robe Mango sur mon blog , si j avais su..
Honte à Mango…….Boycottons….

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Je suis aussi d’accord avec l’ensemble des commentaires. C’est scandaleux. Même si Mango est une marque moyen voire entrée de gamme, ils ont les moyens de se payer de bons avocats malheureusement…
Dommage que Mango ne fasse pas de fripes pour homme, j’aurai pu protester en les boycottant…:-)

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Ecoeurant, injuste et malheureusement ce n’est pas la première fois que ça arrive et j’ai déjà eu le cas dans le secteur de la bijouterie fantaisie… C’est triste pour ces gens qui ont une équipe créative si pauvre en imagination qu’elle en soit réduite au plagiat. Installée depuis bientot un an à NY je découvre que la création de bijoux ou de vêtement n’est pas protégeable ici… Pas mieux de l’autre côté de l’Atlantique, courage Velvetine garde la tête haute!

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c’est hallucinant ces histoires, encore ressemant avec Urban Outfitters et un petit Etsy store. C’est la même histoire

Merci de partager

xx

TFC

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Comme tout le monde ici, je trouve cette décision parfaitement dégueulasse !
Cela dit, et puisque apparemment les choses marchent ainsi, je me demande surtout comment protéger d’une part les créateurs, et de l’autre les consommatrices qui n’ont pas nécessairement envie de se balader avec une contrefaçon au bras.
Exemple concret : en tant que consommatrice lambda, je fais un tour chez « M » et je flashe sur un des sacs que Deedee présente en photo. Bien que j’ai déjà vu des sacs Velvetine par le passé, je ne me rendrais pas nécessairement compte qu’il s’agit d’une copie. Bref, je flasherais sur le sac, l’acheterais, et pleurerais un bon coup après avoir lu cet article…
Tout çà pour dire, qu’il faudrait d’une part protéger le créateur, mais aussi la consommatrice.
C’est sans doute illusoire, mais par exemple, je consulterais volontiers un blog qui répertorie ce type de copies, histoire de ne pas les acheter…
Je réalise bien qu’une bonne partie des acheteuses ne lit pas frénétiquement les blogs « mode » , et que çà ne résoudrait donc pas complètement le problème, mais je pense quand même que çà apporterait un plus….
Reste à trouver quelqu’un pour se dévouer…

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Oui, et aussi, quid du rôle des consommatrices, cf. mon commentaire un peu plus haut en réponse à Emma, n°77.

Je viens à mon tour d’aller pourrir le mur facebook de MANGO, car même s’il n’y aucune réponse, il est évident qu’ils surveillent les commentaires.

Cette histoire est une honte, je ne trouve pas mes mots tellement je suis choquée… Elle est belle la « justice » française !
J’ai vraiment de la peine pour Anne-Cécile qui a certainement mis tout son coeur dans la création de son entreprise…
Dur de lutter contre les grosses entreprises pleine de blé. Monde merde :/

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et si vous faisiez une collecte paypal ou leetchi
et/ou une vente privée velvetine – cupcakes
et/ou un calendrier de blogueuses nues qui piétinent leurs fringues mango

au lieu de commentaires fb…

pour VRAIMENT l’aider à payer les 6K

?

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On pourrait même dire et si ON faisait, non ? 😉

Je suis d accord avec le commentaire 112, il faut trouver une parade: Que les blogueuses ( nous) tombions d accord sur une idée percutante, qui ferait parler et qui attirerait les regards sur
VELVETINE….Une chaine de solidarité en quelques sorte..
Pardon je n ai pas d idées géniales pour le moment…..

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Je suis un peu surprise par les reactions, que je trouve finalement tres emotionelles. On a bien sur envie de soutenir la creatrice qui se voit copiee. Mais, …

remarque preliminaire sur la notion de copie: il me semble que pour tomber sous la mention de copie, il faut vouloir faire passer le faux pour le vrai. Je ne pense pas que Mango markette son sac comme « Velbetine » ou « Nelvetine » si? ils sont clairs que c’est vendu uniquement dans leurs magasins, sous leur marque. La consommatrice ne peut pas etre induite en erreur… Pas possible de pretendre qu on pensait acheter un sac Velvetine chez Mango. C’est ce contre quoi se battent les marques generalement: plus que la copie du style (qui n’appartient a personne) c’est la contrefacon de la marque qui est punie. Personne ne peut etre poursuivi pour porter un tailleur en jersey Noir avec une fleur blanche sur le revers, c’est « style chanel », apres, s’il n’y a pas le logo dessus, chacun est libre de dessiner des tailleurs en jersey.

1. C’est pareil pour toutes les marques.
Tout le monde attend les copies que Zara fera de Chloe, Prada etc cet ete? Qui ne veut pas de succedanes tres proches, qui dureront le temps d’une mode, d’une saison? Qui n’a pas ete enchante de trouver chez Topshop de jolis camelias -type chanel? C’est la regle du jeu, … chaque saison, Zara, Mango, H&M, copient les grandes tendances, democratisant la mode et mettant les tendances de Vogue dans la rue. Jamais ces enseignes ne se vantent de leur creativite! ce qui ne veut pas dire que c’est best practice, entendons nous. mais c’est market practice.

2. cela n’affecte pas forcement les createurs. Qui veut avoir l’experience mass-market Zara quand il peut et a tres envie de se payer l’original Prada? la difference de prix est de l’ordre de (au minimum) 1 a 5. Les clients Mango/Zara ne pensent pas acheter un modele original, ils ont tout a fait conscience que c’est une copie et sont ravis de leur achat, car justement ils n’ont pas les moyens de se payer l’original (qui est toujours mieux fini, cousu, …etc)

3. cela est il benefique a la marque originale? a mon avis oui, democratisant un produit ou accessoire, et in-fine, aiguisant le regard des consommatrices (maintenant qu il a ete copie a tord et a travers, qui ne sait pas reconnaitre un vrai d un faux cabas a paillettes vanessa bruno)?

4. quel aurait l’effet d’une jurisprudence en faveur de Velvetine?
toutes les marques s’engouffreraient dans la breche, les enseignes mass market feraient soit a) de tres tres mauvaises copies que personne ne voudrait car plus du tout fidele a l’original, mais ne tombant du coup plus sous le coup de l’accusation de copie ou b) arreterait tout simplement de produire. Qui se retrouvera embete, dans un monde ou pour etre « a la mode » il faudra aller uniquement avenue Montaigne? Peut etre que finalement d’autres marques naitront, plus moderement pricees, … qui sait?

Pour conclure, je comprends bien evidemment la fureur d’une jeune entrepreneuse, creatrice, qui voit ses modeles copies. Pas de deferlement d’injures sur mon insensibilite etc. Mais je ne suis pas du tout sure du bien fonde de la demarche, et je serai plus circonspecte avant de l’encourager a poursuivre en appel… Bonne soiree, S

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Merci d’avoir exposé ton avis.

Il y a du vrai dans ce que tu dis. Mais pas entièrement.

Je n’argumente pas sur ton intro, je n’ai que peu de connaissances juridiques en la matière qui pourraient m’aider à plaider ou non en faveur de Velvetine.

Pour tenter de répondre de manière succincte :

// ton point n°1 : certes, mais le préjudice n’est pas le même lorsque qu’une « grosse » marque copie une grosse marque, vs, comme c’est le cas ici, une grosse marque contre une petite marque.

// tes points n°2 et 3 : là encore, il me semble que cette remarque est surtout valable dans le cas d’un grand créateur, par exemple (et pour schématiser). La copie peut les servir, d’une certaine manière (et encore…), parce qu’ils ont déjà une notoriété certaine. Dans le cas d’un petit créateur, comme c’est le cas de Velvetine, il me semble que la donne est bien différente.

// ton point n°4 : d’où l’utilité des stylistes, bureaux de style etc. Plutôt que de copier, les marques qui peuvent embaucher à de tels postes devraient innover, proposer, etc. Tu ne crois pas ?

Bonne soirée !

Hallucinante cette histoire ! Il faut le faire savoir, comme pour l’histoire des t-shirts, pour que les marques ne puissent plus agir en totale impunité.

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n’y aurait il pas moyen de faire remonter cela aussi vers les ministères compétents? Si on lutte contre le piratage au niveau musical pour protéger les artistes, il faut aussi lutter pour protéger les créateurs, artistes dans un autre domaine.

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Pour répondre à Sophie Elbe;
Si toutes les marques de mass market nous  » démocratisaient », il n’y aurait plus de créateurs à copier très rapidement.
D’autant qu’il y a quand meme des lois pour nous protéger a la base, donc elles doivent avoir un sens.
Et il y a une énorme différence entre copier et s’inspirer.
S’inspirer c’est faire son propre sac a frange, quand c’est la mode, sans refaire tous les détails de celui du voisin, car il y a mille facon d’en faire.
Mango, Zara sont bardés de stylistes, alors pourquoi n’utilisent ils pas seulement leurs talents? Comme font Dior, Chanel, Chloé, etc…
Et si vraiment ils ne pouvaient pas faire autrement, je suis sure que beaucoup de créateurs aimeraient leur dessiner des modeles, contre rémunération,( et pas en volant,) comme André le fait en collaborant avec certains.
J’espère avoir répondu à tes remarques, et je te reaffirme que j’irai en appel sur ce ; )

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Je vais prendre un point de vue un peu technique. Le décision de justice est une… décision de justice. Indépendemment du bon sens, pour quelqu’un qui désirerait protéger sa propriété intellectuelle, y a-t-il des astuces pour avoir un dossier INPI béton? Je ne suis pas certain qu’il s’agisse là d’avocats plus ou moins doués mais de conseillers en rédaction de dossier INPI.
Et qu’en gros tout était déjà plié avant même que MNG ne voie le sac original!

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BOYCOTT MASSIF. Il n’y a que ça que ces grosses multinationales bulldozers peuvent comprendre… C’est dégueulasse… Faut pas virer communiste mais putain, quand même c’est écoeurant ces dérives du gros pognon superstar… je sais pas si elle aura gain de cause et l’énergie d’aller jusqu’au bout mais elle a raison d’informer le grand public et vous avez raison de passer le mot…

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Pour répondre à Sophie Elbe il y a quelques années 20 ou 30 ans on savait que les copieurs se trouvaient dans « le sentier », tous les créateurs les dénigraient et le consommateur savait qu en achetant ces marques bas de gamme on achetait du vol d idées , de la copie bas de gamme à des entreprise de pret à porter qui se comportaient comme de vulgaire voleurs.
Les mentalités ont changé, aujourd hui voler une idée n est plus copier, on peut  » s inspirer  » en toute quiètude..
L argent à changer les mentalités, les comportements: les modeuses veulent le dernier produit, peu importe qu il soit fabriquer par de jeunes ado , des femmes sous payé en contact avec des produits nocifs, à l autre bout de la planète ( c est si loin.. puis on les connait pas ces gens hein…). Peut importe que ce produit soit la copie d un autre créer par un jeune créateur sans le sous…. Vous avez l air de trouver cela normal, or cela ne l est pas: en peinture on appelle cela des faussaires , c est condamné par la loi…Mango ne signale pas que le sac n est pas designé par son équipe il le vend sous sa marque et s approprie la création c est du vol…ou du plaggiat , c est condamné en littérature et au cinéma aussi . Mais pas en mode???Velvetine a raison de se battre, ces grandes enseignes ont pris trop de pouvoir, elles sont tellement implantées que leur méthode à la limite de la légalité ne choquent plus personne . C est grave, on accepte l inacceptable pour des chiffons…..
On s indigne, on se rebiffe contre tout , les centrales, la pollution,le viol mais ces commerçants de nippes peuvent bafouer le droit du travail, s enrichir sur le dos de pauvres gens ( ouvriers et jeunes créateurs..) cela ne
choque plus…c est grave.
Que Mango reste impuni est dramatique pour tous les créateurs, qu ils soient connus ou pas. Cela veut dire :votre travail créatif n a aucune valeur, il n est pas monnayable, il ne vaut rien.Les idées sont à tout le monde, même à celui qui n en a pas. Fermez toutes les écoles de créations; Beaux arts , Art déco etc…. inutile…. Les créateurs vous n etes rien..
Le profit est tout….et même sans idée on peut en faire!!!
La preuve..

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On a le jugement intégral, pour voir sur quoi s’est basé le juge ?
Avant de cier au loup, je préfère jouer l’Eolas 🙂

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Contacte Anne-Cécile directement 🙂 (mais les choses sont assez limpides).

Pour faire suite au message de Simanouk (23) il me semble que c’était un reportage sur Jérôme Dreyfuss, contraint de passer sa vie en procès contre de grandes enseignes qui le plagient, notamment contre ETAM. Il a un avocat à plein temps et la plupart du temps gagne ses procès (sachant que les procédures peuvent durer 3 ans il faut tout de même avoir quelques économies de côté!)

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Cette créatrice doit essayer d’avoir de meilleurs avocats… Hélas, ça joue vraiment… parole de juriste…

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Alors à quoi bon payer et déposer à l’INPI si de toutes façons on est débouté ensuite??? C’est assez scandaleux et triste de voir que la justice n’est pas impartiale…

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Honteux, honteux, j’essaye de partager l’info au maximum.
Difficile d’avoir foi en la justice, c’est incroyable !

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Je propose qu en réponse de la réponse minable de Mango on mette tous
Je Boycotte MANGO pour soutenir VELVETINE

sur nos statut pendant quelques jours….

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Je ne m’attendais à rien de plus. Ils vont attendre que ça se tasse et continuer avec leurs bonnes habitudes. C’est bien malheureux.
J’espère qu’Anne-Cécile va gagner en appel …
(mais on peut quand même continuer à pourrir leur mur !)

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Il y a aussi le plagiat pure et simple de photographies par un site de vente. Je ne sais pas où en est l’affaire. Le trolling de la page fan de Mango peut fonctionner. Cela a déjà fonctionné (apparemment) pour le licenciement de la personne suite à une boutade à un Ministre alors qu’elle ne savait que le ministre l’avait entendu. Mais c’est à plusieurs à la même heure ect … de manière à ce que cela spams bien. du genre : et encore une copie, et à part copier, vous faites quoi ? etc …
De tout coeur avec 🙂

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Merci a DeeDee de défendre les petits créateurs contre ces pilleurs et par là même nos maigres emplois en france face a ces entités qui sont du juridique du juridique du juridique, et de la copie..
A quand une réforme de l’INPI pour protéger réellement les créateurs en france ! Députés, remuez vous, nous coulons !

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On dépense des fortunes pour Hadopi, pour nos cher artistes lol

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Comme vous tous (tes), je suis consternée par cette histoire.

la question que je me pose: Si à la place de Velvetine, ça avait été Chanel ou une autre grande marque mondialement connu, le verdict n’aurait sans doute pas été le même!!
Comme quoi, les grands groupes préfèrent copier de jeunes talents…C’est tellement plus simple.

Et alors, le coup des 6000 euros, c’est bien simple, quand j’ai lu ça, j’ai cru que j’allais en tomber de ma chaise!! Non mais dites moi que je rêve…On est dans le summum du délire, là?
J’ose espérer que Anne Cécile saura se faire entendre et aura reçu les conseils avisés de professionnels. Bravo à toi Deedee d’avoir relayé cette info et Good luck à Anne Cécile, surtout ne lâche rien!!

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Cette histoire est immonde, et le verdict lamentable! J’ai beaucoup d’amies créatrices avec qui on parle de copie etc… Quand on commence petit, souvent on a même pas les moyens de déposer nos créations à l’INPI (et visiblement, à quoi cela servirait?) et donc on prie toutes pour pas se faire chiper un modèle, sachant d’avance qu’on ne pourra rien faire. Alors quand je lis ça, j’apporte tout mon soutien, c’est aussi un peu nos petites créations qui sont défendues par Anne-Cécile, alors MERCI Anne-Cécile!!! Pour apporter un semblant de solution, les partenariats grande marque et jeune créateur sont probablement une très bonne idée! Les marques bénéficient de création originale, d’une image « créateur », et les créateurs sont mis en lumières, appuyés avec des moyens, et reconnus pour leur talent… A voir non? 🙂 Enfin, je crois qu’il ne faut pas oublier qu’on a le choix, toujours. On choisit d’acheter ou pas. Pour celles qui n’ont pas le budget, comme moi, j’ai une solution: j’acahète tout le nécéssaire en seconde main (le bon coin, evbay, emmaüs, les bourses caritatives qui donnent en plus cet argent aux personnes qui en ont besoin), et j’achète mes pièces coup de coeur au prix fort, mais aux créateurs. Acheter est une action qui peut avoir plus de sens qu’on ne le pense! 🙂

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Lamentable cette histoire!
Comment tuer les créateurs dans l’oeuf!!
ça me dégoute.
Vais relayer l’info

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merci pour ce post, nous sommes en effet fatigués de toutes ces copies de créateurs que nous retrouvons régulièrement de prêt ou de loin dans les grandes enseignes au manque évident de créativité… et de moyens pour payer de jeunes diplômés qui sortent par nombre des meilleurs écoles de mode? Vu les campagnes publicitaires hors de prix et des égéries toujours plus célèbres je doute du manque de moyen. Peut être devraient ils songer à acheter les designs aux créateurs ou à leur proposer des co brandings… La mode populaire est devenue un vaste supermarché où chaque marque utilise leurs stylistes plus souvent pour des shoppings que pour de la création pure.

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C’est indignant Mango est d’une mauvaise fois ! J’espère vraiment que la marque velvetine grâce aux nombreux commentaires -souvent choqués !- Vont trouver justice (si la justice sert vraiment à quelque chose. A la vue de cette affaire on pourrait en douter !

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REPONSE A SOPHIE ELBE – commentaire 116 :

Vos arguments sont fondés sur une confusion :
« plus que la copie du style (qui n’appartient a personne) c’est la contrefacon de la marque qui est punie »

OR dans le cas présent, c’est bien une présumée contrefaçon de MODELES qui est en cause, et non de MARQUES.

Voir le site de l’INPI : http://www.inpi.fr/fr/dessins-et-modeles.html

–> PROTECTION DES CREATIONS ESTHETIQUES
« Votre dépôt de dessins et modèles peut porter sur l’apparence de produits les plus variés. Cette apparence s’attache à l’ensemble d’un produit ou à une partie de celui-ci. L’apparence doit être caractérisée par des éléments visuels, par exemple ses lignes, ses contours, ses couleurs, sa forme, sa texture ou les matériaux utilisés. Ces caractéristiques peuvent être celles du produit lui-même ou de son ornementation. Par ornementation, on entend les éléments de décoration du produit. »

———————————-

La décision de justice semble incompréhensible au vu des faits…
Un lien vers sa publication serait-il disponible ?

Bien cordialement

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Merci pour ces précisions Juriste de Passage.

Je n’ai pas personnellement la publication de la décision de justice. M’est avis que vous pourrez la trouver auprès d’Anne-Cécile, la créatrice de la marque –> l’adresse du blog est dans le billet.

Bonne journée

pour répondre au commentaire 116, il y a la contrefaçon et il y a la propriété intellectuelle.
Le terme “propriété intellectuelle” désigne les créations de l’esprit, à savoir les inventions, les œuvres littéraires et artistiques et les symboles, noms, images et dessins et modèles utilisés dans le commerce.
Le dessin ou modèle industriel est ce qui donne à un produit son attrait et son pouvoir de séduction : il ajoute donc à la valeur marchande du produit et il en accroît la commerciabilité.Dans la plupart des pays, le dessin ou modèle industriel doit être enregistré afin d’être protégé par la loi.Donc le copier est un délit….
Il me semble que vous ne tenez pas compte du fait que la création appartient à son créateur! Que c est un travail
Dans la plupart des pays, le dessin ou modèle industriel doit être enregistré afin d’être protégé par la loi. Donc le copier est un délit.
Non les idées n appartiennent pas à tout le monde mais à ceux qui les ont. Et ils doivent se défendre. C est leur droit c est la loi… C est même pour cela qu ils déposent leurs créations, et que des organismes sont fait spécialement pour cela, c est dingue non….

Répondre

il serait très intéressant de lire cette décision parce que comme ça, en voyant les photos, il semble évident qu’il y ait contrefaçon et je ne vois pas très bien comment des juges ont pu dire qu’il y avait des différences suffisantes pour éviter tout risque de confusion dans l’esprit du consommateur de référence sauf à avoir relevé une antériorité autre
toujours un peu délicat de commenter une décision sans pouvoir la lire
ceci dit, pour bien connaître le domaine et avoir cotoyé de très près le secteur propriété intellectuelle de chez mango, ce sont des coutumiers du fait (un peu comme leurs « collègues » de chez z.)
leur jeu consiste à piller un peu mais pas trop pour ne pas tomber sous le coup de la loi
pathétique et révoltant, on est bien d’accord

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À lire tous ces commentaires, je m’interroge de plus en plus sur la légitimité de L’INPI.
Si à ce niveau là, il ne s’agissait pas d’une vaste mascarade extremement coûteuse ( surtout pour les jeunes créateurs) ce genre d’affaires serait plus rare.
En théorie les lois sur la propriété intellectuelle sont bien belles mais de toute évidence en pratique elles sont inexistantes ou du moins pas respectées…
En tant que jeune créatrice, je me sens très concernée et je crains tous les jours ce style de mésaventures, certes mes modèles sont protégés et déposés à l’INPI mais il semble que ça soit devenu un bien faible bouclier.
Je trouve cela scandaleux!!!!
Évidemment j’ai relayé l’information sur mon blog, facebook, etc.
Un maximum de bruit!

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J’ai eu vent de cette affaire pendant mes vacances outre atlantique, et les bras m’en sont tombés. Quelle injustice ! Et il s’agirait d’une accusation infondée ? Cela saute pourtant aux yeux !! Je suis vraiment dégoûtée de ce système parfois. Et pour avoir une grande affection pour les jeunes créatrices, je suis sincèrement attristée pour la créatrice. Quid de sa déclaration à l’INPI ?!

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Cela me dégoute profondément !
C’est une honte de voir de tels agissements
Je déteste résolument Mango !

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J’ose apporter quelques éléments au débat….

Ces questions d’atteinte aux droits des créateurs sont très compliquées et bien mal relatées dans tous les articles que l’on peut trouver ici ou là…

Sans lire la décision de justice en entier comment peut-on la commenter avec sérieux ?

Enregistrer un design à l’INPI ce n’est pas obtenir une sorte de certificat qui viendrait dire que votre design est nouveau. Il n’y a pas d’examen de nouveauté à l’INPI et je comprends que ça puisse être trompeur pour le grand public.

Ce qui veut dire que si il existe des antériorités à un design (des designs similaires ou identiques déjà dévoilés dans le passé), ce design ne vaut rien et que toute personne qui y aurait intérêt peut le faire annuler, voire même s’en inspirer, sans crainte, puisque de toute façon ce n’est pas nouveau !

Souvenez vous l’affaire du parfum Guerlain:

Une société avait attaqué Guerlain pour son flacon de parfum Insolence, sur la base d’un design enregistré en 2006, après quelques difficultés à retrouver l’origine de son design; Guerlain a réussit à prouver que sa source d’inspiration était une sculpture datant de 1973 !

http://lci.tf1.fr/economie/entreprise/2006-12/guerlain-conservera-insolence-4879914.html.

Si ce sac « réactualisé » semble particulièrement nouveau aux acheteuses, le tribunal semble avoir considéré (et Mango en peut-être apporté la preuve au tribunal) que des sacs similaires ou proches avaient déjà été crées, et que ce style de sac était connu… si tel est le cas juridiquement il n’y a pas de contrefaçon et bien heureusement pour tous les fans de mode car sinon la mode ne serait faite que d’articles aux droits bien assis et surtout totalement inaccessibles…

Mon impression sur cette affaire, sans avoir pu lire la décision, mais en me basant sur les commentaires des deux parties, Mango s’est certainement totalement inspiré de cette création (bien que Mango préférera dire qu’elle s’est inspirée d’anciens modèles et de l’air du temps), mais il n’y a pas pour autant contrefaçon…

Si ce sac est effectivement unique et vraiment nouveau (et juridiquement il faudra qu’il soit particulièrement original), alors la justice a été mal donnée.

Mais encore une fois si tout est si clair, montrez nous la décision.

Par ailleurs je trouve que Mango communique très mal sur cette affaire…

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Oui oui, osez : les commentaires sont faits pour ça.

Je n’argumenterais pas plus avant : j’ai déjà dit beaucoup de choses sur le sujet et j’ai le sentiment de tourner un peu en rond.

Concernant la contrefaçon, il suffit, pour ne pas être condamnable, de faire différer 7 détails entre l’original et la copie. Pas très difficile.

Enfin, concernant la décision, je vous invite à vous rapprocher de la créatrice : vous trouverez ses coordonnées sur le lien que j’ai indiqué dans le billet.

Bonne fin de journée !

Merci pour votre si rapide commentaire.

Vous dîtes: « Concernant la contrefaçon, il suffit, pour ne pas être condamnable, de faire différer 7 détails entre l’original et la copie. Pas très difficile. »

Je ne sais pas d’où vous tenez ça mais ça me paraît complètement faux,

Je cite: « La protection conférée par l’enregistrement d’un dessin ou modèle s’étend à tout dessin ou modèle qui ne produit pas sur l’observateur averti une impression visuelle d’ensemble différente ». (Article L.513-5 CPI)

Il n’y a heureusement pas de jeu de 7 erreurs, c’est une impression d’ensemble qui est jugé.

Mais en l’espèce il n’y a pas de problème avec l’aspect d’ensemble puisqu’ils confèrent une impression d’ensemble très similaire.

Non je crois que la clé de l’affaire est dans des sacs très similaires ayant existé avant …. ou pas justement…

Une affaire à suivre…

Merci pour votre blog.

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Un dernier commentaire pour répondre aux interrogations sur ce site sur l’intérêt de déposer un design à l’INPI:

1. Permettre d’identifier le titulaire d’une création
2. Permettre de donner une date certaine à la création

Vous n’imaginez pas le problème que peuvent rencontrer les jeunes créateurs quand ils n’enregistrent pas leurs designs. En effet, il faut prouver que vous êtes bien le créateur et surtout vous devez prouver à quelle date. Et c’est parfois très difficile. Donc un enregistrement à l’INPI vous permet d’obtenir ses éléments de manière certaines et de les publier aux tiers (pour ceux que ça intéresse vous pouvez fouiller dans les designs déposés sur le site http://www.inpi.fr)

3. Enregistrer votre design à l’INPI peut faciliter la commercialisation de votre produit. En materialisant ainsi vos droits sur un design vous pouvez le céder, le donner en licence etc…

Voilà à quoi sert d’enregistrer son design l’INPI.

L’INPI ne s’interroge jamais sur la nouveauté ou l’originalité d’un design.

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[…] donc le très bon article de Deedee : Quand les grandes marques pillent les créateurs pour voir toute l’affaire. Mais en résumé une jeune créatrice, Anne-Cécile créatrice de […]

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Hallucinant effectivement … Bien dommage pour cette demoiselle qui semble avoir beaucoup de talent, effectivement.

J’espère que la donne changera pour elle.

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bon. C’est clair, félicitations à vous. Même si je suis globalement en harmonie avec tout ce qui est dit, j’ai pu apercevoir plusieurs points

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